top of page

Mentions légales

  • HERBULA

  • PERIGNON Clara

  • 150 D quartier Colombier 07400 Aubignas

  • www.claraherbula.com

  • 06 32 25 57 68

  • clara.herbula@gmail.com

  • SIRET 852 087 287 00029

  • Entreprise Individuelle.

  • Activité artisanale.

  • Responsable de publication : Clara Pérignon

  • Hébergeur WIX.com, 19 BD Malesherbes 75PARIS, SIREN 903439388, Capital 100€

  • Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.

  • Mentions relatives à l'utilisation de cookies.

​

Propriété intellectuelle

Le Site Internet ainsi que tout contenu y étant édité, notamment les textes, les photos, images et descriptions des Produits, les éléments graphiques, les illustrations, les vidéos, les clips audio, les icônes, etc. sont la propriété exclusive de Clara PERIGNON ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est interdite et constitue un délit.

Les droits de propriété intellectuelle attachés aux Produits vendus sur le Site sont et demeurent la propriété exclusive de Clara PERIGNON. Tous les droits d’exploitation lui sont exclusivement réservés. Dans ces conditions, nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quel titre que ce soit, même partiellement, les droits de propriété intellectuelle, sans l’accord préalable et écrit de Clara PERIGNON. Les marques et logos Herbula sont des marques déposées.

Toute reproduction constitue, par conséquent, une contrefaçon.

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

L I E N S   H Y P E R T E X T E S

Le Site "ClaraHerbula" peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers le Site "ClaraHerbula" ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne.

E-mail : clara.herbula@gmail.com
Tél : 06 32 25 57 68

​

bottom of page